Version en vigueur au 01/09/2026. Les présentes conditions s'appliquent à toute commande passée à compter de cette date. Le Prestataire se réserve la faculté de les modifier à tout moment, la version applicable étant celle en vigueur au jour de l'acceptation du devis.
Les présentes conditions générales de vente régissent l'ensemble des prestations réalisées par SARL VEITREM, exerçant sous le nom commercial Diferance, dont le siège social est situé 671 Chemin du Darbousson, 06560 Valbonne, immatriculée sous le numéro 890 722 960 00014 (890 722 960 R.C.S. Grasse), ci-après « le Prestataire ».
Elles s'appliquent à ses neuf domaines d'activité : marquage de véhicule, personnalisation textile, enseigne et signalétique, impression grand format, imprimerie, objets publicitaires, graphisme et identité visuelle, création de sites internet et référencement, et solutions internes d'organisation. Des conditions particulières propres à certains métiers figurent à l'article 13.
Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions, qui prévalent sur toute condition d'achat du Client, sauf accord écrit contraire du Prestataire. Le fait de ne pas se prévaloir d'une clause ne vaut pas renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.
Toute prestation fait l'objet d'un devis écrit, détaillant la nature des travaux, les quantités, les matières, les délais et le prix. Le devis est valable trente jours à compter de son émission, au-delà desquels les prix sont susceptibles d'être révisés, notamment en fonction du cours des matières premières.
Le contrat est formé à la date de réception par le Prestataire du devis daté, signé et revêtu de la mention « bon pour accord », accompagné le cas échéant de l'acompte prévu à l'article 4. Une acceptation par courrier électronique explicite vaut signature.
Les estimations obtenues au moyen des calculateurs en ligne du site sont indicatives et sans valeur contractuelle : elles ne constituent ni un devis, ni une offre.
Les prix sont exprimés en euros hors taxes et s'entendent départ atelier, hors frais de livraison, de déplacement et de pose, sauf mention contraire portée au devis. La taxe sur la valeur ajoutée applicable est celle en vigueur au jour de la facturation.
Toute modification demandée par le Client après acceptation du devis, tout changement de support, de quantité, de visuel ou de calendrier, ainsi que toute correction rendue nécessaire par la fourniture de fichiers non conformes à l'article 7, donne lieu à un devis complémentaire préalable.
Les frais techniques de préparation, notamment la création des programmes de broderie, des écrans de sérigraphie, des outils de découpe et des calages machine, sont facturés une seule fois par visuel et restent acquis au Prestataire, y compris en cas de renonciation ultérieure du Client.
Sauf convention particulière, un acompte de 40 % du montant total toutes taxes comprises est exigible à la commande, le solde étant payable à la livraison ou à l'achèvement de la pose. Pour les prestations dont l'exécution s'échelonne, notamment la création de site internet, un échéancier est porté au devis.
Aucun travail n'est engagé, aucune commande de matière n'est passée et aucune date d'atelier n'est réservée avant encaissement effectif de l'acompte.
Les règlements sont effectués par virement bancaire, chèque ou carte bancaire. Conformément à l'article L441-10 du code de commerce, le délai de paiement convenu ne peut excéder soixante jours à compter de la date d'émission de la facture, ou quarante-cinq jours fin de mois lorsque cette modalité est expressément stipulée.
Toute somme non réglée à l'échéance porte de plein droit, et sans qu'une mise en demeure soit nécessaire, des pénalités de retard calculées au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente, majoré de dix points de pourcentage, sans que ce taux puisse être inférieur à trois fois le taux d'intérêt légal.
S'y ajoute une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement par facture en retard, conformément aux articles L441-10 et D441-5 du code de commerce. Lorsque les frais de recouvrement réellement exposés dépassent ce montant, une indemnisation complémentaire peut être réclamée sur justificatifs.
En cas de défaut de paiement persistant huit jours après une mise en demeure restée infructueuse, le Prestataire pourra, sans que cela constitue une faute de sa part :
Toute déchéance du terme rend immédiatement exigibles l'ensemble des sommes dues au titre des autres factures, même non échues.
Conformément aux articles L624-16 et suivants du code de commerce, les marchandises, supports, enseignes et équipements livrés ou posés demeurent la propriété du Prestataire jusqu'au paiement intégral de leur prix, en principal comme en accessoires. Le transfert des risques intervient en revanche dès la livraison ou la pose.
À défaut de paiement à l'échéance, et après mise en demeure restée sans effet pendant quinze jours, le Prestataire pourra exiger la restitution des supports impayés, aux frais et risques du Client. Il pourra, à cette fin, procéder à la dépose des enseignes, caissons, totems, lettrages, films et signalétiques qu'il a posés et qui restent sa propriété, afin d'en récupérer la matière et les composants.
Cette dépose s'effectue pendant les heures ouvrables, moyennant un préavis écrit de sept jours, le Client s'engageant à en permettre l'accès. Les frais de dépose, de déplacement et de remise en état sommaire du support restent à la charge du Client. Le Prestataire n'est tenu d'aucune remise en état esthétique de la façade, du véhicule ou du local, la restitution s'entendant en l'état.
Le Client s'interdit, jusqu'au complet paiement, de revendre, de nantir ou de modifier les supports concernés, et s'engage à les assurer contre tout dommage.
Le Client fournit des fichiers exploitables : format vectoriel ou image en haute définition, polices vectorisées, fonds perdus et profils colorimétriques conformes aux indications communiquées. La reprise, la vectorisation ou la recréation d'un fichier non conforme fait l'objet d'une facturation complémentaire acceptée au préalable.
Aucune production n'est lancée sans bon à tirer signé. La signature du bon à tirer, ou sa validation écrite par courrier électronique, engage définitivement le Client sur le contenu, l'orthographe, les mentions légales, les coordonnées, les dimensions et le positionnement du visuel. Le Prestataire ne saurait être tenu responsable d'une erreur présente sur un bon à tirer validé.
Les couleurs affichées sur un écran, non calibré ou calibré, ne peuvent être identiques aux couleurs imprimées, brodées ou découpées. Une tolérance colorimétrique est admise, ainsi qu'une tolérance de plus ou moins 5 % sur les dimensions des supports imprimés et de plus ou moins 5 % sur les quantités livrées en imprimerie et en objets publicitaires, conformément aux usages de la profession, la facturation étant ajustée à la quantité réellement livrée.
Les délais sont donnés à titre indicatif et courent à compter de la réception de l'acompte et de la validation du bon à tirer, le plus tardif de ces deux événements faisant foi. Un retard raisonnable ne peut donner lieu à annulation de la commande, à retenue, ni au versement de dommages et intérêts.
Le Prestataire n'est pas responsable des retards imputables au Client, notamment la fourniture tardive des éléments, l'indisponibilité du véhicule ou du local, l'absence d'autorisation administrative, ni des retards imputables à un tiers, notamment les transporteurs, les fournisseurs de matières et les services instructeurs des collectivités.
Constituent des cas de force majeure, sans que cette liste soit limitative : les intempéries rendant une pose extérieure dangereuse ou techniquement impossible, les ruptures d'approvisionnement en matières, les pannes majeures d'équipement de production, les interruptions de fourniture d'énergie ou de réseau, les conflits sociaux et les mesures administratives.
La livraison s'effectue par remise directe, par expédition ou par pose sur site, selon ce qui est porté au devis. Il appartient au Client de vérifier l'état des supports à la réception et de formuler toute réserve sur le bon de livraison, puis de la confirmer par écrit dans les trois jours ouvrables.
Pour les poses sur site, le Client garantit un accès libre et sécurisé, un support sain, sec et compatible avec l'adhésif ou la fixation prévue, ainsi que la disponibilité de l'alimentation électrique nécessaire. Tout déplacement rendu inutile par l'indisponibilité du site, du véhicule ou d'une autorisation est facturé au réel.
La réception des travaux est constatée par la signature d'un procès-verbal ou, à défaut, par l'absence de réserve écrite dans les huit jours suivant l'achèvement de la pose. La mise en service, l'utilisation ou l'exploitation du support vaut réception sans réserve.
Le Prestataire garantit ses travaux contre tout défaut de fabrication ou de pose qui lui serait imputable. Les durées de garantie propres à chaque famille de supports sont indiquées au devis, la garantie des films adhésifs posés étant alignée sur celle du fabricant, généralement comprise entre cinq et sept ans en usage normal.
Sont exclus de la garantie : l'usure normale, les dégradations dues au défaut d'entretien, au lavage haute pression à moins de trente centimètres ou à un produit inadapté, aux chocs, au vandalisme, aux intempéries exceptionnelles, à la corrosion d'un support préexistant, aux modifications ou interventions réalisées par un tiers, ainsi que les supports fournis par le Client dont l'état ne permettait pas une adhérence durable.
Toute réclamation doit être formulée par écrit à contact@diferance.com, dans les huit jours suivant la livraison pour un défaut apparent, et dans le mois suivant sa découverte pour un défaut caché. La garantie s'exécute, au choix du Prestataire, par la reprise, le remplacement ou l'avoir, à l'exclusion de toute autre indemnité. Elle ne peut être invoquée par un Client qui n'est pas à jour de ses paiements.
L'hébergement, la maintenance, l'enregistrement et le renouvellement des noms de domaine, les prestations de référencement, les licences de polices et de banques d'images, ainsi que les abonnements de suivi, sont des prestations continues facturées par périodes, reconductibles tacitement et résiliables par écrit avec un préavis de trente jours avant l'échéance.
Ces prestations sont indissociables de leur paiement : à défaut de règlement dans les conditions de l'article 5, le Prestataire peut suspendre l'accès au service, interrompre l'hébergement et cesser le renouvellement du nom de domaine, après préavis écrit de huit jours. Le Client est seul responsable des conséquences de cette interruption, notamment de l'indisponibilité de son site et de la perte éventuelle du nom de domaine à son échéance.
Le Prestataire conserve les sauvegardes pendant trente jours après la fin du contrat, puis procède à leur suppression définitive.
Le Prestataire demeure titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle sur les créations qu'il réalise, notamment les logotypes, chartes graphiques, illustrations, mises en page, maquettes, plans d'implantation, gabarits de découpe, programmes de broderie, fichiers de production, codes sources et développements spécifiques, jusqu'à cession expresse et écrite dans les conditions ci-après.
La cession des droits patrimoniaux, à savoir les droits de reproduction, de représentation et d'adaptation, n'intervient qu'après paiement intégral du prix. Elle porte sur les seuls supports, territoires et durées expressément mentionnés au devis. À défaut de précision, la cession s'entend pour les supports de communication du Client, pour la France, et pour la durée d'exploitation commerciale de la création.
Les propositions non retenues, les recherches, les pistes créatives écartées, les fichiers de travail et les fichiers sources ouverts restent la propriété du Prestataire et ne peuvent être utilisés, ni exploités, ni communiqués à un tiers. Leur cession peut faire l'objet d'un devis distinct.
Le droit moral de l'auteur est incessible. Le Prestataire conserve le droit de mentionner son nom sur les créations, notamment une signature discrète en pied de site internet, et d'être crédité en cas de publication.
Le Client garantit détenir les droits sur tout élément qu'il fournit, notamment les logotypes, marques, photographies, polices et textes, et garantit le Prestataire contre tout recours de tiers à ce titre. Le Prestataire ne procède à aucune recherche d'antériorité de marque, laquelle relève de la responsabilité du Client.
Sauf opposition écrite du Client formulée à la commande, le Prestataire est autorisé à photographier les réalisations et à les présenter dans son portfolio, sur son site internet, sur ses réseaux sociaux et dans ses documents commerciaux, à titre de référence.
Le véhicule est confié propre, dégraissé et exempt de cire. Le Prestataire décline toute responsabilité en cas de dégradation d'une peinture non d'origine, mal appliquée, oxydée ou présentant des éclats, ainsi qu'en cas de décollement lié à un support en mauvais état. La dépose d'un ancien marquage fait l'objet d'un chiffrage distinct, sa durée réelle ne pouvant être garantie à l'avance. Le véhicule immobilisé reste sous la garde du Prestataire pendant la durée des travaux, à l'exclusion des objets personnels laissés à bord. Le Client s'assure que le marquage envisagé est compatible avec son contrat de location ou de location longue durée.
Les teintes, tailles et coupes dépendent des collections des fournisseurs et peuvent varier d'un lot à l'autre : un écart de nuance entre deux commandes espacées dans le temps ne constitue pas un défaut. Aucun retour ni échange n'est accepté sur un article personnalisé. Les articles fournis par le Client sont marqués sous sa responsabilité, sans garantie sur le textile lui-même, et une pièce d'essai peut être exigée. Les consignes d'entretien remises avec la commande conditionnent la garantie du marquage.
Le Client est seul responsable de l'obtention des autorisations administratives, notamment la déclaration préalable en mairie, l'autorisation d'urbanisme, l'accord de la copropriété ou du bailleur, et le respect du règlement local de publicité. Le Prestataire peut assurer le montage du dossier au titre d'une prestation d'assistance, sans obligation de résultat quant à la décision de l'administration. Un refus, un retrait ou une prescription administrative ne remet en cause ni la commande, ni les travaux déjà engagés, ni leur facturation. La taxe locale sur la publicité extérieure reste à la charge exclusive du Client. La pose en hauteur nécessite un accès nacelle dont l'immobilisation de voirie relève de l'obtention par le Client des autorisations de stationnement.
La résistance des supports extérieurs s'entend en conditions normales d'exposition. Les bâches installées sur échafaudage doivent être posées conformément aux règles de sécurité et aux prescriptions de vent, la vérification des fixations incombant au Client après réception. La définition du fichier fourni conditionne la qualité du rendu à la distance de lecture prévue.
Une tolérance de plus ou moins 5 % sur la quantité livrée est admise conformément aux usages de la profession, la facturation étant ajustée en conséquence. Les variations de teinte entre deux tirages successifs, entre deux papiers et entre le bon à tirer numérique et le tirage final sont inhérentes au procédé. Les papiers, grammages et finitions sont susceptibles de substitution par un équivalent en cas d'indisponibilité, après information du Client.
Les objets proviennent de fournisseurs partenaires : leurs délais, leurs quantités minimales et leurs disponibilités s'imposent au Prestataire. Une tolérance de plus ou moins 5 % sur la quantité livrée est admise. Les visuels de catalogue sont non contractuels. Aucun retour n'est accepté sur un objet marqué.
Le nombre de pistes créatives et d'allers-retours de modification est fixé au devis. Toute demande au-delà, tout changement d'orientation après validation d'une piste et toute reprise consécutive à une modification du brief donnent lieu à un devis complémentaire. Les livrables et l'étendue de la cession sont ceux définis à l'article 12.
Le référencement naturel est une obligation de moyens : aucun positionnement, aucun volume de trafic et aucun résultat commercial ne peuvent être garantis, les algorithmes des moteurs de recherche et des moteurs de réponse évoluant indépendamment du Prestataire. Le Client fournit les contenus dans les délais convenus ; passé un mois sans réponse de sa part, le projet peut être facturé au prorata de l'avancement. Le nom de domaine est enregistré au nom du Client lorsque celui-ci le demande. La mise en ligne emporte réception. L'hébergement et la maintenance relèvent de l'article 11.
Les outils d'automatisation livrés s'appuient sur des services tiers dont les conditions, les tarifs et la disponibilité échappent au Prestataire. Le Client demeure responsable des données qu'il y traite, de leur conformité au règlement général sur la protection des données, et de la conservation de ses accès.
Toute annulation par le Client après acceptation du devis entraîne la conservation de l'acompte par le Prestataire. Lorsque les travaux ont été engagés, sont facturés en outre les matières commandées, les frais techniques exposés, les heures de studio et d'atelier réalisées, ainsi que les commandes fermes passées auprès des fournisseurs, sur justificatifs.
Aucune annulation n'est recevable après validation du bon à tirer ou après lancement de la production, les supports étant personnalisés et sans valeur de revente.
Les prestations du Prestataire s'adressent principalement à des professionnels agissant dans le cadre de leur activité, pour lesquels le droit de rétractation prévu au code de la consommation ne s'applique pas.
Lorsque le Client a la qualité de consommateur et que le contrat a été conclu à distance ou hors établissement, il dispose d'un délai de quatorze jours pour se rétracter. Ce droit ne s'applique toutefois pas, conformément à l'article L221-28 du code de la consommation, aux biens confectionnés selon ses spécifications ou nettement personnalisés, ce qui recouvre l'essentiel des prestations du Prestataire, ni aux services pleinement exécutés avant la fin du délai avec son accord préalable exprès.
La responsabilité du Prestataire est limitée aux dommages directs et prévisibles, et ne peut en aucun cas excéder le montant hors taxes de la prestation concernée. Sont exclus les dommages indirects, notamment la perte d'exploitation, la perte de chiffre d'affaires, la perte de clientèle, l'atteinte à l'image et le préjudice commercial.
Le Prestataire ne saurait être tenu responsable du contenu des mentions et informations fournies par le Client, ni du caractère licite des messages diffusés sur les supports réalisés.
Le Prestataire est assuré pour sa responsabilité civile professionnelle. L'attestation correspondante est communiquée sur simple demande.
Les fichiers de production, gabarits de découpe et programmes de broderie sont conservés pendant trois ans à compter de la dernière commande, à titre de service et sans obligation de résultat. Au-delà, leur reconstitution peut faire l'objet d'une facturation. Le Client est invité à conserver de son côté un exemplaire des livrables qui lui ont été remis.
Les données collectées dans le cadre de la relation commerciale sont traitées conformément à la politique de confidentialité du Prestataire. Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition, qu'il exerce à l'adresse contact@diferance.com.
Conformément aux articles L611-1 et suivants du code de la consommation, le Client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, après avoir adressé une réclamation écrite au Prestataire. Les coordonnées du médiateur compétent sont communiquées sur demande à contact@diferance.com.
Les présentes conditions sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, et pour les litiges entre professionnels, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents de Grasse, y compris en cas de pluralité de défendeurs, d'appel en garantie ou de procédure d'urgence. Cette clause ne s'applique pas au Client consommateur, qui conserve le bénéfice des règles de compétence prévues à son profit.
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